L’examen des titres immobiliers – 4e édition
Pierre Duchaine

Pierre Duchaine, enseignant en Techniques auxiliaires de la justice au Collège, a collaboré à titre d’auteur à la 4e édition de l’ouvrage L’examen des titres immobiliers, aux Éditions Yvon Blais, sous la direction de Jean Gagnon. Le livre est paru le 9 septembre dernier. Deux autres auteurs ont collaboré à l’ouvrage : Marie Galarneau et Lucie Laflamme. 

À propos de cet ouvrage

Le travail de l’examinateur de titres immobiliers s’est vu fortement modifié suite à la mise en vigueur de la Loi sur l’application de la réforme du Code civil. En effet, si auparavant le législateur s’était limité à quelques règles particulières, il a, à compter de 1994, établi plus de 700 articles de portée générale ou particulière.

Plus encore aujourd’hui, examiner un titre immobilier est devenu un travail de spécialiste qui recèle des difficultés que le non-initié ne pourrait imaginer. Rédiger une convention requiert désormais de grandes connaissances juridiques afin de la rendre tout d’abord respectueuse du droit actuel, mais également inattaquable.

Cet ouvrage vise à apporter au praticien les outils pour mener le plus justement possible une bonne analyse des titres immobiliers. La méthode suggérée, faisant référence à la documentation pertinente, poursuit trois objectifs : dépister les erreurs présentes dans les actes sous examen; qualifier chaque situation au moyen des principes juridiques de base; et corriger les difficultés dépistées et qualifiées.

>>> L’examen des titres immobiliers – Éditions Yvon Blais

Source : Direction des communications

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